La transmission des entreprises de famille est une chose complexe. Cette contribution au Liber amicorum pour Henry Peter aborde cette question sous un angle très partiel et particulier, mais néanmoins prometteur : les possibilités qu'un futur trust de droit suisse pourrait apporter à sa résolution
Le travailleur du futur et la loi A quoi ressemble le travailleur de demain dans un monde où règnen...
Question : Bonjour, Je fais un mémoire en droit (et surtout sociologie du droit) sur l'avocat, plus...
Dans cette intervention, on s'interroge sur les liens entre revendications fondées sur le droit à la...
Cela fait maintenant de nombreuses années que le législateur suisse se questionne quant à l'opportun...
La présente contribution, qui constitue une synthèse de certaines questions abordées dans notre thès...
Aux frontières du droit des trusts, des droits réels, du droit des obligations, du droit bancaire et...
International audienceLe transfert de la propriété en droit français est une question complexe qui r...
La prise en compte des testaments royaux soulève immanquablement la question qui, reprise sous d’aut...
Le trust est une institution propre aux systèmes juridiques de Common Law, qui offre une grande flex...
Que reste-t-il du droit romain quand on ne l’enseigne plus ? Pour tenter de répondre à cette questio...
La fondation de famille vit, depuis des décennies, un recul regrettable. Dans ce contexte, on peut s...
Pour l’individu comme pour la société, la question de l’héritage est au cœur de la construction iden...
Question : Je cherche la thèse "le faible et l'arbitrage". Réponse : Bonjour, le document que vous r...
Les travaux de recherche proposent une réflexion sur la notion fondamentale de propriété à travers u...
contribution à un site webLa France, pays dit des droits de l’homme, est-elle porteuse d’une égalité...
Le travailleur du futur et la loi A quoi ressemble le travailleur de demain dans un monde où règnen...
Question : Bonjour, Je fais un mémoire en droit (et surtout sociologie du droit) sur l'avocat, plus...
Dans cette intervention, on s'interroge sur les liens entre revendications fondées sur le droit à la...
Cela fait maintenant de nombreuses années que le législateur suisse se questionne quant à l'opportun...
La présente contribution, qui constitue une synthèse de certaines questions abordées dans notre thès...
Aux frontières du droit des trusts, des droits réels, du droit des obligations, du droit bancaire et...
International audienceLe transfert de la propriété en droit français est une question complexe qui r...
La prise en compte des testaments royaux soulève immanquablement la question qui, reprise sous d’aut...
Le trust est une institution propre aux systèmes juridiques de Common Law, qui offre une grande flex...
Que reste-t-il du droit romain quand on ne l’enseigne plus ? Pour tenter de répondre à cette questio...
La fondation de famille vit, depuis des décennies, un recul regrettable. Dans ce contexte, on peut s...
Pour l’individu comme pour la société, la question de l’héritage est au cœur de la construction iden...
Question : Je cherche la thèse "le faible et l'arbitrage". Réponse : Bonjour, le document que vous r...
Les travaux de recherche proposent une réflexion sur la notion fondamentale de propriété à travers u...
contribution à un site webLa France, pays dit des droits de l’homme, est-elle porteuse d’une égalité...
Le travailleur du futur et la loi A quoi ressemble le travailleur de demain dans un monde où règnen...
Question : Bonjour, Je fais un mémoire en droit (et surtout sociologie du droit) sur l'avocat, plus...
Dans cette intervention, on s'interroge sur les liens entre revendications fondées sur le droit à la...