Renvoi à la commission des revenus nationaux des adresses de la société populaire de Reneau, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 9
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de divers dons envoyés par les administrateurs du distr...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire épurée de Troyes (Aube), lors ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la lettre de l'agent national du district de Dreu...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux des différents dons signalés par le receveur du distric...
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Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l'agent national du district de la Ferté de...
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Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire régénérée du Mans [département...
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