Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Adoption de la proposition du représentant Gossuin de charger le comité de Salut public de récompenser le citoyen Gérard Meunier pour avoir prodigué des soins au représentant Drouet, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 69
Adoption de plusieurs décrets accordant des secours, présentés par Dubois du Bais, au nom du comité ...
Adoption de plusieurs projets de décrets du comité des Secours publics, lors de la séance du 15 vend...
Adoption de six décrets, présentés par le comité de Législation, lors de la séance du 19 fructidor a...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Adoption de la proposition du représentant Gossuin de charger le com...
Fréron Louis-Marie-Stanislas. Adoption d'une proposition du représentant Fréron concernant l'assassi...
Adoption de plusieurs décrets présentés par différents comités, lors de la séance du 22 vendémiaire ...
Adoption de plusieurs décrets, présentés par le comité des Secours, lors de la séance du 9 vendémiai...
Adoption de plusieurs décrets présentés par le comité des Secours publics, lors de la séance du 3 ve...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène, Cambon Pierre-Joseph. Sur la proposition du représentant Gossuin, la...
Adoption de plusieurs décrets suite au rapport du comité des Secours publics, lors de la séance du 2...
Adoption de la rédaction du procès-verbal de la séance du 23 fructidor, lors de la séance du 27 fruc...
Sergent-Marceau Antoine-François. Adoption d'un décret concernant la lettre des représentants Belleg...
Adoption de deux décrets proposés par Ducos, au nom du comité des Secours publics, lors de la séance...
Monmayou Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph. Adoption de la proposition de M. Monmayou que les comités ...
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 brumaire, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 n...
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