Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Clamecy (Nièvre) qui réclame avec force la conservation des lois révolutionnaires, surtout celle du 17 septembre, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 69-70
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sérignan (Hérault) qui a...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Compiègne (Oise), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Clamecy (Nièvre) qui réc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation de la société populaire d’Avre-Libre (Somme) ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de société populaire d’Uzès-la-Montagne (Uzès, Gar...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne)...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de L’Aigle (Orne) d’envoye...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lezat (Jura) qui se plai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Châlon-sur-Saône qui pré...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse des membres de la société populaire d’Indremont [c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Caussade (Lot), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sérignan (Hérault) qui a...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Compiègne (Oise), lors d...
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