Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 82
Adresse du conseil général du district de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance du 11 brumaire an...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Adresse de la société de Benfeld (Bas-Rhin), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance ...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Béthune (Pas-de-Calais), lors de la séanc...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 25...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Mortain (Manche), lors de la séance du 25...
Annonce de la vente de biens d'émigrés à Mezène, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septemb...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Bourmont (Haute-Marne), lors de la séance...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Vendôme (Loir-et-Cher), lors de la séance...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Vannes (Morbihan), lors de la séance du 2...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'administration du district de Strasbourg (...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Besançon (Doubs), lors de la séance du 25...
Renvoi au comité des Domaines de l'avis de l'administration du district de Strasbourg (Bas-Rhin) sur...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...
Adresse du conseil général du district de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance du 11 brumaire an...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Adresse de la société de Benfeld (Bas-Rhin), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance ...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Béthune (Pas-de-Calais), lors de la séanc...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 25...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Mortain (Manche), lors de la séance du 25...
Annonce de la vente de biens d'émigrés à Mezène, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septemb...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Bourmont (Haute-Marne), lors de la séance...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Vendôme (Loir-et-Cher), lors de la séance...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Vannes (Morbihan), lors de la séance du 2...
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Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Besançon (Doubs), lors de la séance du 25...
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Renvoi au comité d’Instruction publique de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...
Adresse du conseil général du district de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance du 11 brumaire an...
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Adresse de la société de Benfeld (Bas-Rhin), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1...