Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Sarlat (Dordogne), lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 103
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l'agent national du district de Mantes [dép...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Yvetot (Sein...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Decize-le-Rocher, dépa...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l'agent national du district de Castel-Sarr...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Vézelise (Me...
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Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés et des biens na...
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Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Langres (Hau...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Couvin (Arde...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'administration du district de Meyrueis, dé...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la découverte d'une boite pleine d'argenteri...
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