Add to ORKGDon d’une pension de la part de la citoyenne Durand, veuve Goube, domiciliée à Gournay (Seine-Inférieure), lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 115
Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
Don du citoyen Moncheron-Brétignières, de Verneuil (Eure), renvoyé au comité des Finances, lors de l...
Don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 ...
Don d’une pension de la part de la citoyenne Durand, veuve Goube, domiciliée à Gournay (Seine-Inféri...
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
Don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeurant à Paris, lors de la séance du...
Don de sa pension d’invalide par le citoyen Lemineur, capitaine retiré à Eclaron (Haute-Marne), lors...
Renvoi au comité des Finances du don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeur...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Feron, domiciliée à Versailles (Seine-e...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Mouton pour obtenir une pension de retr...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Renvoi au comité des Secours de la demande de la citoyenne Fecon de recevoir le payement de vingt mo...
Renvoi au comité des Finances de la réclamation de la citoyenne Schaffer au sujet de la réduction so...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
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