Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la municipalité d'Escrennes (Loiret) qui envoye les détails de la fête célébrée dans la commune en mémoire de la journée du 10 août, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 162
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Commune-d'Armes (Sain...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Commune-d'Armes (Sain...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse des citoyens composant la commune et la société...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la municipalité d'Escrennes (Loiret) qui env...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse du conseil général et des citoyens de la commune de Mi...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bouches-du-Rhô...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bouches-du-Rhô...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage à la Convention du procès-verbal de la fête du ...
Renvoi au comité de Division de l'adresse des administrateurs du département de la Loire qui demande...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'arrêté qui modifie le nombre de comité...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'arrêté qui modifie le nombre de comité...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district de Toulouse (Haute-...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage à la Convention du procès-verbal de la fête du ...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse des citoyens composant la commune et la société...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Commune-d'Armes (Sain...
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Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bouches-du-Rhô...
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