Lettre des directeurs de la liquidation du passif des émigrés du district de Paris informant d'un don pour les frais de la guerre, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 190
Renvoi au comité de Liquidation de la demande du citoyen Bernard, volontaire au 5ème bataillon des V...
Renvoi au comité des Finances, section des domaines et aliénation de la lettre de l'agent national d...
Renvoi au comité des Finances, section des domaines et aliénation de la lettre de l'agent national d...
Lettre des directeurs de la liquidation du passif des émigrés du district de Paris informant d'un do...
Don pour les frais de la guerre adressé par les directeurs de la liquidation du passif des émigrés d...
Don des directeurs de la liquidation du passif des émigrés pour les frais de la guerre, lors de la s...
Résumé de la lettre de Lefevre, agent national du district de Bernay (Eure) qui fait don d'une somme...
Lettre des employés et charretiers des transports et convois militaires informant d'un don pour les ...
Renvoi au comité de Liquidation de différents brevets militaires remis par l'agent national du distr...
Adresse des administrateurs du district d’Aurillac (Cantal) informant des différents dons envoyés au...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district de Limoux (Aude) informan...
Résumé d'une lettre de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Villaine) informant de la bonne ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district d’Aurillac...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre de l'agent national du district de Mauriac (Can...
Renvoi au comité de Liquidation du don de la citoyenne Lacropte, lors de la séance du 26 fructidor a...
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