Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de Delacroix, envoyé dans les Ardennes et la Meuse, au sujet de son action à Sedan (Ardennes), lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 219
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Sedan (Ardennes), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale du décret d'arrestation contre tous les signataires de la délibé...
Isoré Jacques. Motion d'Isoré contre l'insertion au bulletin de la lettre de Delacroix au sujet de s...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de Delacroix, envoyé dans les Ardennes et la Meuse,...
Delacroix de Contaut Charles. Lettre de Delacroix, envoyé dans les Ardennes et la Meuse, au sujet de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du représentant Charles Delacroix au sujet de la si...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre transmise à la Convention par le représentant Charl...
Delacroix de Contaut Charles. Lettre du représentant Charles Delacroix au sujet de la situation du d...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la commune de Sedan (Ardennes) qui remercie la Conv...
Renvoi au comité de Sûreté générale de toutes les pièces envoyées par le représentants Delacroix sur...
Adresse de la commune de Sedan (Ardennes) qui remercie la Convention de lui avoir envoyé le représen...
Delacroix (de Contaut) Charles. Lettre de Delacroix, représentant du peuple dans les départements de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'un procès-verbal d'exécution par le tribunal militaire de Mézi...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la municipalité de Libreville (Ardennes) félicit...
Adresse de Charles Delacroix, représentant du peuple dans les département des Ardennes et de la Meus...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Sedan (Ardennes), lors d...
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