Billaud-Varenne. Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du club électoral de Paris, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 224-225
Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...
Le Blanc Pierre-François-Jean-Baptiste. Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale pour...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Motion de Boissy d'Anglas demandant l'insertion au bulletin du ...
Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté g...
Barailon Jean-François. Motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par...
Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation du...
Bernard de Saintes André Antoine. Discours d'une députation du club électoral de Paris pour répondre...
Motion d'ordre demandant le renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public d'une propositi...
Francastel Marie-Pierre-Adrien. Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et ...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...
Reverchon Jacques. Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris pa...
Bassal Jean. Motion du représentant Bassal proposant que chaque décade, tous les comités instruisent...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...
Barailon Jean-François. Motion du représentant du peuple Barailon concernant l'incarcération d'Athol...
Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...
Le Blanc Pierre-François-Jean-Baptiste. Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale pour...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Motion de Boissy d'Anglas demandant l'insertion au bulletin du ...
Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté g...
Barailon Jean-François. Motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par...
Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation du...
Bernard de Saintes André Antoine. Discours d'une députation du club électoral de Paris pour répondre...
Motion d'ordre demandant le renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public d'une propositi...
Francastel Marie-Pierre-Adrien. Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et ...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...
Reverchon Jacques. Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris pa...
Bassal Jean. Motion du représentant Bassal proposant que chaque décade, tous les comités instruisent...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...
Barailon Jean-François. Motion du représentant du peuple Barailon concernant l'incarcération d'Athol...
Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...
Le Blanc Pierre-François-Jean-Baptiste. Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale pour...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Motion de Boissy d'Anglas demandant l'insertion au bulletin du ...