Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce concernant Mullot, de la commune de Mende (Lozère), libéré, bien qu’il eût été mis en réclusion par le représentant Borie, pour avoir fourni des armes aux brigands de la Lozère, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mézières (Ardennes) qui dénonce les manoeuvres des malveillants dans le département, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mézières (Ardennes) qui ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lozy (?), lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lozy (?), lors de la séa...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne) qui se plaint d’avoir été calomniée, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne)...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce concernant Mullot, de la commune de Mende (Lozère), libéré, bien qu’il eût été mis en réclusion par le représentant Borie, pour avoir fourni des armes aux brigands de la Lozère, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce concernant Mullot, de la commune de Mende (Lozère)...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la la société de Meyrueïs (Lozère) qui dénonce les opérations de Borie, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la la société de Meyrueïs (Lozère) qui dénonce l...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des volontaires du troisième bataillon du département de l'Ain ainsi que toutes les pièces, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qui craint que l’aristocratie ne relève la tête, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qu...

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersant, délégué dans le département de la Vienne, qui indique que ce département est tranquille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersan...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du département des Bouches-du-Rhône concernant les événements arrivés à Marseille le 5 vendémiaire, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du département des Bouches-du-R...

Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés populaires de Donzère (Drôme), de Tonneins-la-Montagne (Lot-et-Garonne), de Boulieu (Ardèche), d’Allauch (Bouches-du-Rhône), lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés populaires de Donzère (Drôme), de Tonn...

Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés de Terrasson (Dordogne), Poitiers (Vienne), Marvejols (Lozère) et Maringues (Puy-de-Dôme) et d’Aurillac (Cantal), lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés de Terrasson (Dordogne), Poitiers (Vie...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mézières (Ardennes) qui dénonce les manoeuvres des malveillants dans le département, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mézières (Ardennes) qui ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lozy (?), lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lozy (?), lors de la séa...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne) qui se plaint d’avoir été calomniée, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne)...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce concernant Mullot, de la commune de Mende (Lozère), libéré, bien qu’il eût été mis en réclusion par le représentant Borie, pour avoir fourni des armes aux brigands de la Lozère, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce concernant Mullot, de la commune de Mende (Lozère)...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la la société de Meyrueïs (Lozère) qui dénonce les opérations de Borie, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la la société de Meyrueïs (Lozère) qui dénonce l...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des volontaires du troisième bataillon du département de l'Ain ainsi que toutes les pièces, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qui craint que l’aristocratie ne relève la tête, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qu...

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersant, délégué dans le département de la Vienne, qui indique que ce département est tranquille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersan...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du département des Bouches-du-Rhône concernant les événements arrivés à Marseille le 5 vendémiaire, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du département des Bouches-du-R...

Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés populaires de Donzère (Drôme), de Tonneins-la-Montagne (Lot-et-Garonne), de Boulieu (Ardèche), d’Allauch (Bouches-du-Rhône), lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés populaires de Donzère (Drôme), de Tonn...

Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés de Terrasson (Dordogne), Poitiers (Vienne), Marvejols (Lozère) et Maringues (Puy-de-Dôme) et d’Aurillac (Cantal), lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés de Terrasson (Dordogne), Poitiers (Vie...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mézières (Ardennes) qui dénonce les manoeuvres des malveillants dans le département, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mézières (Ardennes) qui ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lozy (?), lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lozy (?), lors de la séa...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne) qui se plaint d’avoir été calomniée, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne)...

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