Add to ORKGDon de J. Hébert, menuisier et sculpteur à Coutances (Manche) de ses lettres de maîtrise, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 253
Don du citoyen Ménard pour participer à la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 25 fruct...
Delmas Jean François Bertrand. Décret contenant des mesures pour honorer les défenseurs de la patrie...
Renvoi au comité d’instruction publique d'une adresse faite à ses concitoyens par la société populai...
Don de J. Hébert, menuisier et sculpteur à Coutances (Manche) de ses lettres de maîtrise, lors de la...
Renvoi au comité de Liquidation du don de J. Hébert, menuisier et sculpteur à Coutances (Manche) de ...
Ouverture de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794). In: Archives Parlementai...
Don de la société populaire de Ruffec (Charente) pour la construction d’un nouveau vaisseau le Venge...
Résultat du scrutin pour la commission chargée de la levée des scellés des papiers de Robespierre, l...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition d'une manufacture d'armes de Coutances (Manche), lor...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance de la 4ème sans-culot...
Renvoi au comité d’instruction publique d'un don par le citoyen Chodée-Julien Josse de deux ouvrages...
Décret fixant que tous les élèves de l'école de Mars participent à la fête du dernier jour des sans-...
Ouverture de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794) après une fête en l'honne...
Cambon Pierre-Joseph. Décret portant que la République française ne paiera plus les frais ni les sal...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, proposé par le comité des Finances, contenant divers arrangements pour...
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