Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'arrêté qui modifie le nombre de comités révolutionnaires, adressé par Charlier et Pocholle, envoyés à Commune-Affranchie, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 255
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de L’Aigle (Orne) d’envoye...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse du conseil général d’administr...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse d’Auxerre, département de l’Yonne, lors de la séance d...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'arrêté qui modifie le nombre de comité...
Renvoi au comité de Salut public de la réclamation du conseil général de la commune de Cusset (Allie...
Charlier Louis Joseph, Pocholle Pierre Pomponne Amédée. Résumé d'une lettre de Charlier et Pocholle,...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Lainé tendante à obtenir une autorisation...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Compiègne (Oise), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district de Charolles (Saône...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Paul-du-Var (Var) qui félic...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Neufchâtel, département ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de la lettre des représentants du peuple Ch...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qu...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire d’Argentan (Orne), lors de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de L’Aigle (Orne) d’envoye...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse du conseil général d’administr...
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