Correction d’une erreur dans l’intitulé du résultat du scrutin proclamé dans la séance du 29 fructidor, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 258
Isoré Jacques. Discussion au sujet des erreurs dans les nouveaux noms pris par différentes des commu...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du tableau du citoyen Lonquery de Boulogne-sur-...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...
Correction d’une erreur dans l’intitulé du résultat du scrutin proclamé dans la séance du 29 fructid...
Communes : correction d'une erreur dans le décret sur la levée des impôts, lors de la séance du 17 j...
Intervention d'un membre inspecteur concernant une correction à faire sur le procès-verbal; la Conve...
Décret réformant le décret du 26 avril dans lequel s'est glissée une erreur, lors de la séance du 7 ...
Chasset Charles Antoine. Rectification d'une erreur dans le texte du décret sur le payement du trait...
Décret, proposé par le comité des Secours, concernant le secours à donner au citoyen Dusés et correc...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement au projet de décret relatif à la rectification des err...
Villers François Toussaint. Décret autorisant les comités de Salut public et de Commerce à rectifier...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de La Ferté-Bernard [département de la Sarthe],...
Bar Jean-Etienne. Décret, présenté par Bar, rectifiant une erreur dans la rédaction du décret du 29 ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Ouverture de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794). In: Archives Parlementai...
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