Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 261-262
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'offic...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congé du représentant Guillerault pour des raisons de santé, ...
Cosnard Pierre. Demande de congé de Cosnard, député du Calvados, et en annexe son certificat de sant...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical...
Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...
Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...
Topsent Jean-Baptiste-Nicolas. Demande de congé de Topsent, et ci-joint son certificat de santé, lor...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'offic...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congé du représentant Guillerault pour des raisons de santé, ...
Cosnard Pierre. Demande de congé de Cosnard, député du Calvados, et en annexe son certificat de sant...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
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