Add to ORKGRésultat du scrutin pour la commission chargée de la levée des scellés des papiers de Robespierre, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 278-279
Courtois Edme Bonaventure, Charlier Louis Joseph. Le représentant Courtois (de l'Aube) remplace Char...
Adresse des membres composant le tribunal di district de Lesneven (Finistère), qui se félicitent d l...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Résultat du scrutin pour la commission chargée de la levée des scellés des papiers de Robespierre, l...
Monnel Simon Edme. Décret, proposé par le représentant Monnel, statuant que le scrutin pour la nomin...
Décret portant que la commission de l’examen des papiers de Robespierre est autorisée à remettre aux...
Résumé de l'adresse du 24ème bataillon de la Charente à l'armée de l'Ouest qui applaudit la chute de...
Décret de la commission chargé de la révision des lois sur les émigrés, lors de la séance du 26 fruc...
Résumé des déclarations de Thuriot sur les complices de Robespierre qui se trouvent dans les société...
Ouverture de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794). In: Archives Parlementai...
Résumé de l'adresse des sans-culottes composant la société de la Liberté et de l’Egalité de Mont-Arr...
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Rodez sur la fête célébran...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance de la 4ème sans-culot...
Décret portant le renvoi aux comités de Législation et des finances des diverses motions au sujet de...
Don de J. Hébert, menuisier et sculpteur à Coutances (Manche) de ses lettres de maîtrise, lors de la...
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