Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 310
Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...
Yger Jean-Baptiste. Demande de congés du représentant Yger, député de Seine-Inférieure, lors de la s...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congé du représentant Guillerault pour des raisons de santé, ...
Blutel Charles Auguste Esprit Rose. Demande de congé du représentant Blutel, lors de la séance de la...
Grosse-Durocher François. Demande de congé du représentant Grosse-Durocher pour des raisons de santé...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...
Yger Jean-Baptiste. Demande de congés du représentant Yger, député de Seine-Inférieure, lors de la s...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
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Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congé du représentant Guillerault pour des raisons de santé, ...
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Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
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Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
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