Adoption de la motion présenté par le club des Cordeliers qui demande que le cortège pour Marat s'arrête devant leur club, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 338
Thirion Didier, Duhem Pierre-Joseph, Fréron Louis-Marie-Stanislas. Adoption d'une motion concernant ...
Adoption d'une motion demandant au Président d'écrire des lettres de satisfaction en réponse à la le...
Adoption de deux décrets présentés par Cambon, au nom du comité des Finances, lors de la séance de l...
Roux Louis Félix. Adoption d'une motion suite au rapport sur les événements qui ont précédé, accompa...
Adoption de plusieurs décrets présentés par différents comités, lors de la séance du 22 vendémiaire ...
Lequinio Marie-Joseph. Adoption de la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun r...
Adoption de plusieurs décrets, présentés par le comité des Secours, lors de la séance du 9 vendémiai...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion demandant au Président de l'Assemblée d'écrire une lettre...
Adoption de plusieurs décrets suite au rapport du comité des Secours publics, lors de la séance du 2...
Adoption de la rédaction de plusieurs décrets, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septemb...
Adoption du procès-verbal de la séance du 2ème jour des sans-culottides (18 septembre), lors de la s...
Adoption de plusieurs décrets présentés par divers comités, lors de la séance du 29 vendémiaire an I...
Adoption de plusieurs décrets accordant des secours, présentés par Dubois du Bais, au nom du comité ...
Adoption du procès-verbal de la première sans-culottide, lors de la séance du 1er vendémiaire an III...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion sur les événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7...
Thirion Didier, Duhem Pierre-Joseph, Fréron Louis-Marie-Stanislas. Adoption d'une motion concernant ...
Adoption d'une motion demandant au Président d'écrire des lettres de satisfaction en réponse à la le...
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