Lettre du conseil général de la commune de Dune-Lire, ci-devant Dunkerque (Nord), qui transmette un don de la part de l’état-major et de l’équipage de la batterie flottante de La République pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 15
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Boiron, gendarme dans la trente-deuxi...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la lettre de l’agent national du district de La F...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Dunkerque (Nord), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la commune de Pont-la-Montagne, ci-devant Sain...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...
Renvoi aux comités d’ Agriculture et de Commerce de la pétition du conseil général de la commune de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Adresse du conseil général de la commune de Fleurance, département du Gers, lors de la séance du 21 ...
Décret portant que les troupes de la République qui ont fait le siège de l'Ecluse ont bien mérité de...
Discours à la barre du citoyen Riffaut concernant la pétition pour deux cultivateurs du district du ...
Lettre de l’agent national du district d’Amboise (Indre-et-Loire) annonçant qu’à l’invitation du rep...
Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...
Don de la commune de Val-Dampierre pour la construction de la frégate offerte par le district, lors ...
Réponse du président au discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf drapeaux pris à ...
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