Add to ORKGRenvoi de différentes pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 18
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition d’Amaudri, détenu pour la seconde fois sans motif...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de Nicolas Nicaise sollicitant des secours, lors de la s...
Ouverture de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi de différentes pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 10 fructidor an...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité des Secours de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs f...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Résumé de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs foyers, lors de la séan...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage d’un discours prononcé le 10 août par l’agent n...
Dons patriotiques de différentes communes de la République, lors de la séance du 19 fructidor an II ...
Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de la veuve de Godai, canonnier, réclamant des secours, ...
Annonce par plusieurs administrations de départements et districts de la bonne vente des biens d'émi...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition d’Amaudri, détenu pour la seconde fois sans motif...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de Nicolas Nicaise sollicitant des secours, lors de la s...
Ouverture de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi de différentes pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 10 fructidor an...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
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Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
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Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
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