Add to ORKGMallarmé François-René-Auguste, Fouché Joseph. Motions de Mallarmé et Fouché demandant le renvoi de la pétition et des pétitionnaires de la société républicaine de Moulins (Allier) au comité de Sûreté générale, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 21
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bouzonville (Moselle) qu...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Mallarmé François-René-Auguste, Fouché Joseph. Motions de Mallarmé et Fouché demandant le renvoi de ...
Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Cambon Pierre-Joseph, Goujon Jean-Marie Claude-Alexandre. Plusieurs m...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur le rapport du représentant Mallarmé, la Convention autorise les ...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de deux commissaires de la société républicaine d...
Le Blanc Pierre-François-Jean-Baptiste. Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale pour...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur la proposition du représentant Mallarmé, le district de Beaugenc...
Du Roy Jean-Michel, Paganel Pierre. Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du com...
Billaud-Varenne. Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la pé...
Mallarmé François René Auguste. Lettre du représentant du peuple Mallarmé, en mission dans les dépar...
Lettre de Malterre, cavalier, armé et équipé par la société populaire d’Evaux (Creuse), annonçant qu...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bouzonville (Moselle) qu...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Mallarmé François-René-Auguste, Fouché Joseph. Motions de Mallarmé et Fouché demandant le renvoi de ...
Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Cambon Pierre-Joseph, Goujon Jean-Marie Claude-Alexandre. Plusieurs m...
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Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de deux commissaires de la société républicaine d...
Le Blanc Pierre-François-Jean-Baptiste. Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale pour...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur la proposition du représentant Mallarmé, le district de Beaugenc...
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Lettre de Malterre, cavalier, armé et équipé par la société populaire d’Evaux (Creuse), annonçant qu...
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