Add to ORKGDon déposé par une députation de la section de la Montagne (Paris) pour la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 41
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Adresse de la commune de Mérignat, département de l'Ain, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 ...
Don de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris) pour la construction d’un vaisseau, lors de...
La municipalité de Pont-la-Montagne (Meurthe) annonce un don pour la construction d’un vaisseau, lor...
Don pour la construction d’un vaisseau par les officiers et volontaires de la garnison du Fort-la-La...
Extrait du registre des délibérations du département de Seine-et-Oise, concernant l'ouverture d'une ...
Envoi, par la section Lepetier (Paris), du produit d’une collecte pour la construction d’un vaisseau...
Dons, notamment pour la construction du vaisseau Le Vengeur, déposés par la société populaire de la ...
Don du citoyen Ménard pour participer à la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 25 fruct...
Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fruct...
Don à la patrie des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse de 400 L, lors de la sé...
Etat des dons faits par la section du Panthéon-français (Paris) pour les défenseurs de la patrie, lo...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 21 fructidor, lors de la séance...
Résumé de la lettre des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse qui offrent 400 L à...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Adresse de la commune de Mérignat, département de l'Ain, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 ...
Don de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris) pour la construction d’un vaisseau, lors de...
La municipalité de Pont-la-Montagne (Meurthe) annonce un don pour la construction d’un vaisseau, lor...
Don pour la construction d’un vaisseau par les officiers et volontaires de la garnison du Fort-la-La...
Extrait du registre des délibérations du département de Seine-et-Oise, concernant l'ouverture d'une ...
Envoi, par la section Lepetier (Paris), du produit d’une collecte pour la construction d’un vaisseau...
Dons, notamment pour la construction du vaisseau Le Vengeur, déposés par la société populaire de la ...
Don du citoyen Ménard pour participer à la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 25 fruct...
Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fruct...
Don à la patrie des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse de 400 L, lors de la sé...
Etat des dons faits par la section du Panthéon-français (Paris) pour les défenseurs de la patrie, lo...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 21 fructidor, lors de la séance...
Résumé de la lettre des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse qui offrent 400 L à...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Adresse de la commune de Mérignat, département de l'Ain, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 ...