Impression du discours de Tallien sur la nécessité de maintenir le gouvernement révolutionnaire, et ajournement de son projet de décret, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 59
Renvoi au comité des Inspecteurs de la salle des observations faites au cours de la discussion relat...
Annonce par plusieurs administrations de départements et districts de la bonne vente des biens d'émi...
Renvoi au comité des Secours de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs f...
Impression du discours de Tallien sur la nécessité de maintenir le gouvernement révolutionnaire, et ...
Tallien Jean-Lambert. Discours de Tallien sur la nécessité de maintenir le gouvernement révolutionna...
Décret statuant l'impression du système du représentant du peuple Bordas sur la liquidation des dett...
Réponse du président au discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf drapeaux pris à ...
Décret concernant l'impression et l'envoi aux 48 sections de Paris des mesures prises par le comité ...
Impression et ajournement du projet de décret présenté par Dubois-Crancé, lors de la séance de la 3è...
Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Le Cointre (de Versailles), Bentabole Pierre-Louis, Fréro...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Décret portant que les troupes de la République qui ont fait le siège de l'Ecluse ont bien mérité de...
Discours de la députation de la section des Gardes-Françaises, et réponse du président, lors de la s...
Dumont André. Discours de la députation de la section du Muséum (Paris) et réponse du Président, lor...
Insertion au bulletin du discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf drapeaux pris à...
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