Le comité révolutionnaire de Beauvais (Oise) annonce l’envoi de divers dons patriotiques, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 68
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de Hodieu, capitaine au premier régiment d’infanterie, ...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Beaugency (Loiret) qui informe de la bonne ve...
Renvoi au comité de la Guerre de Reignac, Dessy, Danhaière, Tassier et Deleune, belges et liégeois r...
Renvoi au comité d’Instruction publique des actes de patriotisme de citoyens, lors de la séance du 1...
Etat de divers dons déposés au magasin militaire par la commune d’Amiens (Somme), lors de la séance ...
Dons patriotiques du comité de surveillance de Poitiers (Vienne), lors de la séance du 19 fructidor ...
Divers dons patriotiques annoncés par la société populaire de Rugles (Eure), lors de la séance du 20...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national des messageries de Paris, l...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Etat des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 fructidor, lors de la séance du 10 fru...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de divers dons envoyés par les administrateurs du distr...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Etat des dons patriotiques du 11 au 20 fructidor (du 28 août au 6 septembre), lors de la séance du 2...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Montdid...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de Hodieu, capitaine au premier régiment d’infanterie, ...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Beaugency (Loiret) qui informe de la bonne ve...
Renvoi au comité de la Guerre de Reignac, Dessy, Danhaière, Tassier et Deleune, belges et liégeois r...
Renvoi au comité d’Instruction publique des actes de patriotisme de citoyens, lors de la séance du 1...
Etat de divers dons déposés au magasin militaire par la commune d’Amiens (Somme), lors de la séance ...
Dons patriotiques du comité de surveillance de Poitiers (Vienne), lors de la séance du 19 fructidor ...
Divers dons patriotiques annoncés par la société populaire de Rugles (Eure), lors de la séance du 20...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national des messageries de Paris, l...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Etat des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 fructidor, lors de la séance du 10 fru...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de divers dons envoyés par les administrateurs du distr...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Etat des dons patriotiques du 11 au 20 fructidor (du 28 août au 6 septembre), lors de la séance du 2...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Montdid...
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Renvoi au comité de la Guerre de Reignac, Dessy, Danhaière, Tassier et Deleune, belges et liégeois r...