Add to ORKGLa commission des Secours publics informe la Convention de la générosité des citoyens Lefevre et Cosme, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 69
Adresse du conseil permanent du district de Grenoble à la Convention nationale, lors de la séance du...
Renvoi au comité de Salut public de l'hommage à la Convention nationale par l'administration du dépa...
Adresse de la société populaire de Cusset à la Convention nationale, lors de la séance du 23 fructid...
La commission des Secours publics informe la Convention de la générosité des citoyens Lefevre et Cos...
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
Lettre du général Sabatier à la Convention nationale, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 ao...
Adresse des administrateurs du département de l’Isère à la Convention nationale, lors de la séance d...
Adresse de la société populaire de Clamecy à la Convention nationale, lors de la séance du 24 fructi...
Adresse du conseil général de Grenoble à la Convention nationale, lors de la séance du 13 fructidor ...
Etat des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 fructidor, lors de la séance du 10 fru...
Décret de la commission chargé de la révision des lois sur les émigrés, lors de la séance du 26 fruc...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
Adresse de la société populaire et républicaine de la commune de Dieuze à la Convention nationale, l...
Adresse des administrateurs du Directoire du département de l’Isère à la Convention nationale, lors ...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national des messageries de Paris, l...
Adresse du conseil permanent du district de Grenoble à la Convention nationale, lors de la séance du...
Renvoi au comité de Salut public de l'hommage à la Convention nationale par l'administration du dépa...
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