Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet présenté par le représentant Mallarmé pour accélérer la liquidation des créances de la commune de Paris, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 77
La Convention décrète l’impression d’un rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette ...
Treilhard Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs ill...
La Convention décrète que les représentants Richard et Laurent pourront rester une ou deux décades p...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur le rapport du représentant Mallarmé, la Convention autorise les ...
Granet François-omer. La Convention décrète, à la demande du représentant Granet (de Marseille), que...
La Convention décrète le renvoi au comité de sûreté générale d’une pétition des citoyens de la Meuse...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention autorise le contrôleur de la caisse générale à retirer...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande des députés suppléants d’être admis à la place ...
Clauzel Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Mallarmé ira dans les départements ...
La Convention déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la pétition d’Antoine Maurel, tendante au...
La Convention décrète que la totalité de la maison ci-devant dite de l’Archevêché sera employée à l’...
La Convention ordonne l’impression et l’ajournement d’un rapport et d’un projet de décret du représe...
La Convention décrète l’impression d’un rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette ...
Treilhard Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs ill...
La Convention décrète que les représentants Richard et Laurent pourront rester une ou deux décades p...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur le rapport du représentant Mallarmé, la Convention autorise les ...
Granet François-omer. La Convention décrète, à la demande du représentant Granet (de Marseille), que...
La Convention décrète le renvoi au comité de sûreté générale d’une pétition des citoyens de la Meuse...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
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La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande des députés suppléants d’être admis à la place ...
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