Annonce de la vente de bien d'émigrés par l'agent national du district de Vannes, département du Morbihan, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 95
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Vanne...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 25...
Les agents nationaux des districts de Vannes (Morbihan), Cerilly (Allier), et Moulins-la-République ...
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Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Vannes (Morbihan), lors de la séance du 2...
Annonce de la vente de bien d'émigrés par l'agent national de Cerilly, département de l’Ailier, au p...
Annonce de la vente de bien d'émigrés par l'agent national de Moulins-la-République, département de ...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Mortain (Manche), lors de la séance du 25...
Annonce par plusieurs administrations de départements et districts de la bonne vente des biens d'émi...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Béthune (Pas-de-Calais), lors de la séanc...
Annonce de la vente de biens d'émigrés à Mezène, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septemb...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district du Faouet (Mor...
Annonce des administrateurs du district de Mortagne (Orne) de la vente des biens d'émigrés, lors de ...
L’agent national du district de La Montagne (Aveyron) annonce la vente avantageuse des biens nationa...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Vendôme (Loir-et-Cher), lors de la séance...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Vanne...
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