Add to ORKGAdoption d'un deuxième décret concernant la reprise de Condé, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 119
Sergent-Marceau Antoine-François. Adoption d'un décret concernant la lettre des représentants Belleg...
Adoption du procès-verbal du 2 fructidor (19 août), lors de la séance du 10 frimaire an III (30 nove...
Décret interdisant l'adoption de plusieurs rapport de décret dans la même séance, lors de la séance ...
Adoption d'un deuxième décret concernant la reprise de Condé, lors de la séance du 13 fructidor an I...
Adoption de deux décrets, proposés par le comité des Secours publics, lors de la séance du 19 fructi...
Adoption de trois décrets, présentés par le comité des Secours, lors de la séance du 11 fructidor an...
Adoption de la rédaction de plusieurs décrets, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre ...
Adoption du procès-verbal d'une séance, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794). In: ...
Adoption d'un décret concernant le procès-verbal de la séance du 9 thermidor, lors de la séance du 2...
Adoption de deux décrets proposés par Ducos, au nom du comité des Secours publics, lors de la séance...
Adoption de trois décrets proposés par Cambon au nom du comité des Finances, lors de la séance du 18...
Adoption de six décrets, présentés par le comité de Législation, lors de la séance du 19 fructidor a...
Adoption des procès-verbaux du 9 et 14 fructidor, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septem...
Audouin Pierre-Jean. Adoption d'un décret sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et...
Adoption de plusieurs décrets présentés par différents comités, lors de la séance du 22 vendémiaire ...
Sergent-Marceau Antoine-François. Adoption d'un décret concernant la lettre des représentants Belleg...
Adoption du procès-verbal du 2 fructidor (19 août), lors de la séance du 10 frimaire an III (30 nove...
Décret interdisant l'adoption de plusieurs rapport de décret dans la même séance, lors de la séance ...
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