Billaud-Varenne. Diverses motions proposant des mesures à prendre suite à l'explosion de la poudrerie de Grenelle, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 129
Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, s...
Barailon Jean-François. Motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par...
Instruction sur l'explosion de Grenelle et le comité de Salut public est chargé de rédiger sur-le-ch...
Billaud-Varenne. Diverses motions proposant des mesures à prendre suite à l'explosion de la poudreri...
Voulland Jean-Henri. Suite à l'explosion de la poudrerie de Grenelle, ouverture de la séance du 14 f...
Treilhard Jean-Baptiste, Roux (de la Haute-Marne), Voulland Jean-Henri, Bar Jean-Etienne. Plusieurs ...
Billaud-Varenne. Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la pé...
Renvoi au comité de Salut public du procès-verbal transmis par la section des Invalides (Paris), con...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène, Amar André, Goujon Jean-Marie Claude-Alexandre. Plusieurs interventi...
Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Collombel Pierre, Barras Paul-Jean-François-Nicolas. Proc...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Procès-verbal transmis par la section des Invalides (Paris), constatant une explosion sans gravité d...
Réal André. Motion de Réal concernant le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés ...
Pénières. Diverses motions concernant le rapport qui sera fait le 1er brumaire sur les 73 députés en...
Suite à motion, décret portant qu'il sera procédé le lendemain à l’élection de 9 membres pour complé...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, s...
Barailon Jean-François. Motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par...
Instruction sur l'explosion de Grenelle et le comité de Salut public est chargé de rédiger sur-le-ch...
Billaud-Varenne. Diverses motions proposant des mesures à prendre suite à l'explosion de la poudreri...
Voulland Jean-Henri. Suite à l'explosion de la poudrerie de Grenelle, ouverture de la séance du 14 f...
Treilhard Jean-Baptiste, Roux (de la Haute-Marne), Voulland Jean-Henri, Bar Jean-Etienne. Plusieurs ...
Billaud-Varenne. Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la pé...
Renvoi au comité de Salut public du procès-verbal transmis par la section des Invalides (Paris), con...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène, Amar André, Goujon Jean-Marie Claude-Alexandre. Plusieurs interventi...
Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Collombel Pierre, Barras Paul-Jean-François-Nicolas. Proc...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Procès-verbal transmis par la section des Invalides (Paris), constatant une explosion sans gravité d...
Réal André. Motion de Réal concernant le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés ...
Pénières. Diverses motions concernant le rapport qui sera fait le 1er brumaire sur les 73 députés en...
Suite à motion, décret portant qu'il sera procédé le lendemain à l’élection de 9 membres pour complé...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, s...
Barailon Jean-François. Motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par...
Instruction sur l'explosion de Grenelle et le comité de Salut public est chargé de rédiger sur-le-ch...