Add to ORKGRenvoi au comité d’Instruction publique des actes de patriotisme de citoyens, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 149
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Dons patriotiques de la commune d'Amiens (Somme), lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septemb...
Renvoi au comité des Marchés des dons patriotiques de la société d’Entrains (Nièvre), lors de la séa...
Renvoi au comité d’Instruction publique des actes de patriotisme de citoyens, lors de la séance du 1...
Boursault Jean-François. Des membres témoignent d'actes de patriotismes de la part de citoyens, lors...
Dons patriotiques du comité de surveillance de Poitiers (Vienne), lors de la séance du 19 fructidor ...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Etat des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 fructidor, lors de la séance du 10 fru...
Etat des dons patriotiques du 11 au 20 fructidor (du 28 août au 6 septembre), lors de la séance du 2...
Dons patriotiques de différentes communes de la République, lors de la séance du 19 fructidor an II ...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Renvoi aux comités de la Guerre, de Salut public et à la commission de l’Organisation du mouvement d...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition du citoyen Izambert qui ne veut pas être mis à la retra...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse des citoyens composant la commune et la société...
Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition et de l’hommage du citoyen Lefebvre (de Paris) d’un ou...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Dons patriotiques de la commune d'Amiens (Somme), lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septemb...
Renvoi au comité des Marchés des dons patriotiques de la société d’Entrains (Nièvre), lors de la séa...
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