Renvoi au représentant du peuple dans le département du Loiret de l'adresse de la société populaire de Montargis (Loiret) qui se plaint des calomnies répandues sur les habitants de ce district, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 191
Résumé de l'adresse de la société populaire de Tonneins-la-Montagne (Lot-et-Garonne), lors de la séa...
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Renvoi à Brival, en mission dans le Loiret, de la plainte de la société populaire de Montargis (même...
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Résumé de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui dé...
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Résumé de l'adresse des administrateurs du district de Grandvilliers (Oise) qui annonce la vente des...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Toulouse (Haute-Garonne), l...
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