Renvoi au comité de la Marine de l'adresse de la municipalité, du comité de surveillance et de la société populaire de Juillac (Corrèze) qui envoie le produit d'une souscription pour aider dans la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 233-234
Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) pour la constr...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la municipalité de La Ciotat (Bouches-du-Rhône), lo...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse des citoyens composant la commune et la société...
Renvoi au comité de la Marine de l'adresse de la municipalité, du comité de surveillance et de la so...
Renvoi au comité Militaire de l'arrêté et de l'adresse de la société populaire de Verneuil (Eure) co...
Renvoi au comité de Marine de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canon...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance révo...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du directoire du département des H...
Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Rochefort (Charente-Inférieure) pour...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs de la Dordogne qui envoient un exe...
Résumé de l'adresse de la société populaire d'Athis-sur-Orge (Seine-et-Oise) qui vient d'ouvrir une ...
Adresse de la société populaire de Cousance (Jura) qui informe de l'envoi d'une somme de 250 L pour ...
Don de la société populaire de Cousance (Jura) d'une somme de 250 L pour concourir à la construction...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de la société de Moissac et du comité de Surveillan...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre de la société populaire de Brest (Finistère) qui informe ...
Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) pour la constr...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la municipalité de La Ciotat (Bouches-du-Rhône), lo...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse des citoyens composant la commune et la société...
Renvoi au comité de la Marine de l'adresse de la municipalité, du comité de surveillance et de la so...
Renvoi au comité Militaire de l'arrêté et de l'adresse de la société populaire de Verneuil (Eure) co...
Renvoi au comité de Marine de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canon...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance révo...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du directoire du département des H...
Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Rochefort (Charente-Inférieure) pour...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs de la Dordogne qui envoient un exe...
Résumé de l'adresse de la société populaire d'Athis-sur-Orge (Seine-et-Oise) qui vient d'ouvrir une ...
Adresse de la société populaire de Cousance (Jura) qui informe de l'envoi d'une somme de 250 L pour ...
Don de la société populaire de Cousance (Jura) d'une somme de 250 L pour concourir à la construction...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de la société de Moissac et du comité de Surveillan...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre de la société populaire de Brest (Finistère) qui informe ...
Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) pour la constr...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la municipalité de La Ciotat (Bouches-du-Rhône), lo...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse des citoyens composant la commune et la société...