Enlart Nicolas-François-Marie. Décret, proposé par les comités de Guerre et de Secours, accordant au citoyen Foucault, sergent-major au premier bataillon de Maine-et-Loire, la somme de 1300 L à titre d'indemnité et de secours, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 247
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition du citoyen Izambert qui ne veut pas être mis à la retra...
Etat de divers dons déposés au magasin militaire par la commune d’Amiens (Somme), lors de la séance ...
Menuau Henri. Sur le rapport du comité des Secours, décret accordant une indemnité aux citoyens Cyr ...
Enlart Nicolas-François-Marie. Décret, proposé par les comités de Guerre et de Secours, accordant au...
Décret, présenté par le comité des Secours, accordant une somme au citoyen P. Geoffroy, lors de la s...
Un secours est accordé au citoyen Hautreux, d’Angers (Maine-et-Loire), militaire blessé, lors de la ...
Décret, proposé par les comités de Législation et des Secours publics, accordant au citoyen Jérôme M...
Paganel Pierre. Décret accordant un secours au citoyen François Galaup, chef du 1er bataillon d’Indr...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de plusieurs citoyens militaires acquittés tendante à o...
Décret, présenté par le comité des Secours, accordant aux douze familles de pasteurs habitants la va...
Renvoi aux comités de la Guerre, de Salut public et à la commission de l’Organisation du mouvement d...
Renvoi au comité de la Guerre de Reignac, Dessy, Danhaière, Tassier et Deleune, belges et liégeois r...
Renvoi aux comités des Secours et de la Guerre de la pétition de S.-T. Keller, veuve Hernu, maréchal...
Décret, proposé par le comité de Guerre et la Commission chargée de la révision des lois contre les ...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de Hodieu, capitaine au premier régiment d’infanterie, ...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition du citoyen Izambert qui ne veut pas être mis à la retra...
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