Renvoi au comité de Sûreté générale d’une lettre de Seigle Julien, juge-de-paix au district de Millau (Aveyron), contre le relâchement du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 260-261
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Faulquemont (Moselle), lors de la ...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la commune de Châtellerault (Vienne), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale d’une lettre de Seigle Julien, juge-de-paix au district de Milla...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse lue par une députation de la société d’Aix (Bouches...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du district de Montfort-le-Bru...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des juges du district de Rennes (Ille-et-Vilaine) c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de la société et du conseil général de Fressin (Pas...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de la société de Moissac et du comité de Surveillan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
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