Oudot Charles-François. Sur le rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, nomination de Daillier et Boyer comme administrateurs du district de Beaume pour remplacer Dubois et Monnot, démissionnaires, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 273
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par les administrateurs du district d’Argenton ...
Oudot Charles-François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de Législation, concernant la no...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce des ventes des biens d'émigrés dans le district...
Oudot Charles-François. Sur le rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, nomination de Daill...
Oudot Charles-François. Rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, sur la réclamation du cito...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Oudot Charles-François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de Législation, concernant la no...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de l'Aigle (Orn...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'état des ventes d'immeubles d'émigrés envoyé par les ad...
Oudot Charles-François. Sur le rapport du représentant Oudot, la Convention règle les formalités con...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du district de Montfort-le-Bru...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des juges du district de Rennes (Ille-et-Vilaine) c...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Beaugency (Loiret) qui informe de la bonne ve...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Yvetot (Sein...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par les administrateurs du district d’Argenton ...
Oudot Charles-François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de Législation, concernant la no...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce des ventes des biens d'émigrés dans le district...
Oudot Charles-François. Sur le rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, nomination de Daill...
Oudot Charles-François. Rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, sur la réclamation du cito...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Oudot Charles-François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de Législation, concernant la no...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de l'Aigle (Orn...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'état des ventes d'immeubles d'émigrés envoyé par les ad...
Oudot Charles-François. Sur le rapport du représentant Oudot, la Convention règle les formalités con...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du district de Montfort-le-Bru...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des juges du district de Rennes (Ille-et-Vilaine) c...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Beaugency (Loiret) qui informe de la bonne ve...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Yvetot (Sein...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par les administrateurs du district d’Argenton ...
Oudot Charles-François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de Législation, concernant la no...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce des ventes des biens d'émigrés dans le district...