Renvoi au comité du Salut public des observations de la Société des Défenseurs de la République sur les canons de l’Ecole de Mars, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 284
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de la société de Moissac et du comité de Surveillan...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de diverses sociétés populaires, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire épurée de Troyes (Aube), lors ...
Résumé du discours d'une députation de la société des Défenseurs de la République concernant les can...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis du comité de surveillance des jacobins de Toulouse dén...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des observations du représentant Javogues s...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...
Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Forcalquier (Basses-Alpes), ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse lue par une députation du comité révolutionnaire de la...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance révo...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...
Renvoi au comité de Salut public de l'invitation à contribuer à l’augmentation de la marine transmis...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dieuze, département de la M...
Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Dijon (Côte-d’Or), lors de l...
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