Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre de l'agent national du district de Sens (Yonne) qui annonce la bonne vente des biens de l’émigré Roussel, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 298
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la bonne vente des biens d’émigrés par l'agent nationa...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par les administrateurs du district de Châtillo...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente avantageuse par lots des biens nati...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre de l'agent national du district de Sens (Yonne)...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Autun (Saône-...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district de Marseille (B...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de l'Aigle (Orn...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Yvetot (Sein...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par les administrateurs du district d’Argenton ...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Orthez (Bass...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district de Dol (Ille-e...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Beaugency (Loiret) qui informe de la bonne ve...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Grandvillier...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Broons (Côte...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la bonne vente des biens d’émigrés par l'agent nationa...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par les administrateurs du district de Châtillo...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente avantageuse par lots des biens nati...
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