Renvoi au comité de Salut public de l'invitation à contribuer à l’augmentation de la marine transmise par les administrateurs du département du Loiret, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 299
Renvoi au comité du Salut public des observations de la Société des Défenseurs de la République sur ...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers armuriers de Maubeuge (Nord), venus à P...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...
Renvoi au comité de Salut public de l'invitation à contribuer à l’augmentation de la marine transmis...
Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la municipalité de La Ciotat (Bouches-du-Rhône), lo...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Beaugency (Loiret) qui informe de la bonne ve...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité de Marine de la demande des autorités constituées, la société populaire et tous les...
Arrêté des administrateurs du département de la Creuse aux citoyens pour les inviter à offrir volont...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Marine de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canon...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des jeunes de la compagnie d’espérance de Stenay (Meus...
Renvoi au comité du Salut public des observations de la Société des Défenseurs de la République sur ...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers armuriers de Maubeuge (Nord), venus à P...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...
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