Dons déposés au district de Béthune par la société populaire de la commune de la Couture (Pas-de-Calais), lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 304
Résumé de la pétition de la société populaire d’Hesdin (Pas-de-Calais), en annexe de la séance du 29...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district de Dol (Ille-e...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Autun (Saône-...
Dons déposés au district de Béthune par la société populaire de la commune de la Couture (Pas-de-Cal...
Extrait des registres des arrêtés de délibération du conseil général d’administration du district de...
Don de la société populaire de Soussay ( ?), district de Fontenay, lors de la séance du 19 fructidor...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Orthez (Bass...
Etat des dons de l’administration du district et de la société populaire de Civray, lors de la séanc...
Dons adressés par la société populaire de Port-sur-Saône (Haute-Saône), lors de la séance du 20 fruc...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Yvetot (Sein...
Dons de la société populaire de Grand-Bourg, district de la Souterraine, département de la Creuse, l...
Adresse de la commune et la société populaire d’Ervy (Aube), lors de la séance du 20 fructidor an II...
Lettre de Paris accompagnant l'adresse de félicitations de la société populaire de Condrieu (Rhône),...
Dons annoncés par la société populaire de Valdorlay (Loire), lors de la séance du 20 fructidor an II...
Résumé de la pétition de la société populaire d’Hesdin (Pas-de-Calais), en annexe de la séance du 29...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district de Dol (Ille-e...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Autun (Saône-...
Dons déposés au district de Béthune par la société populaire de la commune de la Couture (Pas-de-Cal...
Extrait des registres des arrêtés de délibération du conseil général d’administration du district de...
Don de la société populaire de Soussay ( ?), district de Fontenay, lors de la séance du 19 fructidor...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Orthez (Bass...
Etat des dons de l’administration du district et de la société populaire de Civray, lors de la séanc...
Dons adressés par la société populaire de Port-sur-Saône (Haute-Saône), lors de la séance du 20 fruc...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Yvetot (Sein...
Dons de la société populaire de Grand-Bourg, district de la Souterraine, département de la Creuse, l...
Adresse de la commune et la société populaire d’Ervy (Aube), lors de la séance du 20 fructidor an II...
Lettre de Paris accompagnant l'adresse de félicitations de la société populaire de Condrieu (Rhône),...
Dons annoncés par la société populaire de Valdorlay (Loire), lors de la séance du 20 fructidor an II...
Résumé de la pétition de la société populaire d’Hesdin (Pas-de-Calais), en annexe de la séance du 29...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district de Dol (Ille-e...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Autun (Saône-...