Renvoi au comité d’Agriculture et des Arts de l’invention d’un moulin présentée par le citoyen Bourdier, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 317
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la pétition du citoyen Grappotte, lors de...
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Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition du citoyen Dupuis au sujet de trois moulins bâtis sur ...
Renvoi aux comités d’Instruction publique et d’Agriculture réunis de l’invention de Coquet, qui prés...
Renvoi au comité des Secours publics d'un don du citoyen Bertrand Bourroul, lors de la séance du 22 ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse lue par une députation de la société d’Aix (Bouches...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Boiron, gendarme dans la trente-deuxi...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage d’un discours prononcé le 10 août par l’agent n...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de deux commissaires de la société républicaine d...
Renvoi au comité d’Instruction publique de la pétition des administrateurs du Lycée des arts, lors d...
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