Add to ORKGDon d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeurant à Paris, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 337
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Don des ouvriers de l’imprimerie des administrations nationales, transmis par le citoyen Philippe, l...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 21 fructidor, lors de la séance...
Don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeurant à Paris, lors de la séance du...
Renvoi au comité des Finances du don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeur...
Don de sa pension d’invalide par le citoyen Lemineur, capitaine retiré à Eclaron (Haute-Marne), lors...
Don d’une pension de la part de la citoyenne Durand, veuve Goube, domiciliée à Gournay (Seine-Inféri...
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Mouton pour obtenir une pension de retr...
Renvoi au comité des Finances de la pétition des rentiers viagers, lors de la séance du 20 fructidor...
Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
Le citoyen Nicolas Raulet, de la section de la Fontaine-de-Grenelle (Paris), obtient une pension, lo...
La veuve Lenoir obtient un secours provisoire imputable sur la pension à laquelle elle a droit, lors...
Hommage par le citoyen Dubois Boissy, de Barbaste (Lot-et-Garonne) de sa pension, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
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