Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Oradour qui invite la Convention à sévir contre les faux patriotes, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 354
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Arles (Bouches-du-Rhône) ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Châlon-sur-Saône qui pré...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Oradour qui invite la Con...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la section de Mucius-Scaevola (Paris) admise à l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse lue par une députation de la société d’Aix (Bouches...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Parly (Yonne) qui demand...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d'Alençon (Orne), qui invit...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la demande de la société populaire de Vienne-la-Patriote ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Jousey (?) qui incite la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse du conseil général d'Alais (Gard) qui remercie la C...
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