Add to ORKGLa Convention décrète que la totalité de la maison ci-devant dite de l’Archevêché sera employée à l’usage du grand hospice d’humanité de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 362
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
La commission des Secours publics informe la Convention de la générosité des citoyens Lefevre et Cos...
La Convention nationale décrète que les inspecteurs de la salle sont autorisés à recevoir les projet...
La Convention décrète que la totalité de la maison ci-devant dite de l’Archevêché sera employée à l’...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande des députés suppléants d’être admis à la place ...
La Convention décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Quenet tendante à ...
La Convention décrète que le drapeau offert, au nom de la République de Genève, par le citoyen Reyba...
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
La Convention décrète le renvoi à la commission chargée de la réorganisation des comités de toutes l...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention accorde un secours à Baptiste-François Dorinière, de Paris, lors de la séance du 14 ve...
Granet François-omer. La Convention décrète, à la demande du représentant Granet (de Marseille), que...
La Convention déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la pétition d’Antoine Maurel, tendante au...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
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