Add to ORKGRenvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la lettre du directoire du district de Vire (Calvados), qui informe de la vente des biens d’émigrés, et de la confiance publique malgré la guerre, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 18
Renvoi à la commission des revenus nationaux d'un extrait de procès-verbal de la société populaire d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux d'un extrait de procès-verbal de la société populaire d...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent nation...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la lettre du directoire du district de Vire (Calv...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce faite par le directoire du district de Vire (Calvados) de...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la lettre de l’agent national du district de Libr...
Renvoi au comité des Domaines nationaux et à la commission des revenus nationaux de l'annonce des ad...
Renvoi au comité des Domaines nationaux et à la commission des revenus nationaux de l'annonce des ad...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation de l’annonce faite par les administrateurs du...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la fonte des métaux des églises du dist...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la fonte des métaux des églises du dist...
Renvoi à la commission des revenus nationaux du don fait par le directoire du district de Beauvais (...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux d'un extrait de procès-verbal de la société populaire d...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la fonte des métaux des églises du dist...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux du don fait par le directoire du district de Beauvais (...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
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