Add to ORKGRenvoi au comité de Salut public de la pétition des hussards licenciés arbitrairement par Dumouriez et décret portant la mise en liberté de Raffet, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 29-30
Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et des Finances de l’adresse de la société de Luc...
Renvoi au comité de Législation de la conduite des administrateurs de la Côte-d'Or, lors de la séanc...
Renvoi aux mêmes comités de la pétition présentée par une députation d’hommes de couleur, qui demand...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des hussards licenciés arbitrairement par Dumouriez ...
Résumé de la pétition des hussards licenciés arbitrairement par Dumouriez, demandant un rapport des ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la proposition de rapporter le décret de mise en liberté du c...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de la pétition d’une députation de citoyens...
Renvoi aux comités d’Instruction publique et de Salut public de l'adresse de la société populaire et...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire et mon...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Renvoi au comités de Sûreté générale de la demande de libération de trois citoyens par la section de...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Laignes (Côte-d’Or), lors de la séanc...
Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et des Finances de l’adresse de la société de Luc...
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