Décret accordant un secours aux citoyens Salomon Monty, François Hervé, André Delaunay, et Aubin-Léonard Taillebois, de Nantes (Loire-Inférieure), détenus acquittés, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 37
Godefroy Charles François Marie. Décret accordant une indemnité au citoyen Mercklein pour sa machine...
Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Sentilly (Orne), lors de la séance...
Décret accordant un secours aux citoyens Salomon Monty, François Hervé, André Delaunay, et Aubin-Léo...
Décret accordant un secours à Etienne Bourgeot, de Saulnay (Indre), détenu acquitté, lors de la séan...
Décret accordant un secours à François Billard, de Saulnay (Indre), détenus acquitté, lors de la séa...
Décret accordant un secours à Julien-Jérôme Gonde, de Dassay (Mayenne), détenu acquitté, lors de la ...
Décret accordant un secours à la veuve Lorry, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembr...
Décret accordant un secours à Jean Prebusteau, de Tonneins-la-Montagne (Lot-et-Garonne), détenu acqu...
Décret accordant des secours en faveur des anciens domestiques de Crussol d’Amboise, condamné, lors ...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Roger Ducos. Décret accordant un secours à François Armand Boileau, domicilié à Paris, détenu acquit...
Décret accordant un secours à Jean Dupont le jeune, blessé à Amboise, lors de la séance du 3 vendémi...
Décret accordant un secours à Pierre Vialat, Noël Genyes, et Marie Saller sa femme, et à Marie-Anne ...
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