Add to ORKGDécret accordant des secours en faveur des anciens domestiques de Crussol d’Amboise, condamné, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 40
Félicitations à la Convention par le comité de surveillance du district de La Souterraine (Creuse), ...
Décret accordant un secours aux citoyens Salomon Monty, François Hervé, André Delaunay, et Aubin-Léo...
Résumé de l'adresse de la société populaire et montagnarde de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3...
Décret accordant des secours en faveur des anciens domestiques de Crussol d’Amboise, condamné, lors ...
Monnot Jacques François Charles. Rapport de Monnot proposant d'accorder des secours en faveur des an...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Décret accordant un secours à la veuve Lorry, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembr...
Décret accordant un secours à François Billard, de Saulnay (Indre), détenus acquitté, lors de la séa...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse du conseil général du district d’Aub...
Décret accordant un secours à Etienne Bourgeot, de Saulnay (Indre), détenu acquitté, lors de la séan...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l’adresse du conseil général de Fours (Nièvre), lors de l...
Don du comité révolutionnaire de Confolens (Charente) d'une décoration militaire, lors de la séance ...
Décret accordant un secours à Jean Dupont le jeune, blessé à Amboise, lors de la séance du 3 vendémi...
Renvoi au comité de Législation de la conduite des administrateurs de la Côte-d'Or, lors de la séanc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
Félicitations à la Convention par le comité de surveillance du district de La Souterraine (Creuse), ...
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