Add to ORKGRenvoi à la commission des Revenus nationaux du tableau envoyé par l'agent national de Reims (Marne) concernant le salpêtre recueilli dans cette commune jusqu'au 20 fructidor, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 43
Renvoi au comité des Finances du tableau de la vente des biens nationaux envoyé par l’agent national...
Renvoi à la commissions des poudres et salpêtre de l'annonce de l’agent national du district de Sain...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du tableau envoyé par l'agent national de Reims (Marne)...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état envoyé par la société de Saint-Marcel (Eure) du salpêtr...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres du tableau envoyé par l'agent national du district d...
Renvoi à la commission des revenus des domaines nationaux de l'état des matières d'or et d'argent en...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de la Roch...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent nation...
Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), s...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Pau (Ba...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l’état transmis par l’agent national du district d’A...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la fonte des métaux des églises du dist...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’annonce d’un envoi d’argenterie par la 6ème demi-b...
Renvoi au comité des Finances du tableau de la vente des biens nationaux envoyé par l’agent national...
Renvoi à la commissions des poudres et salpêtre de l'annonce de l’agent national du district de Sain...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du tableau envoyé par l'agent national de Reims (Marne)...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état envoyé par la société de Saint-Marcel (Eure) du salpêtr...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres du tableau envoyé par l'agent national du district d...
Renvoi à la commission des revenus des domaines nationaux de l'état des matières d'or et d'argent en...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de la Roch...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent nation...
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