Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet, Robert et autres, envoyée par le représentant du peuple Delbrel en mission près de l'armée des Pyrénées-Orientales concernant leur remplacement alors qu'ils combattaient pour la patrie, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils sont rentrés dans le sein de la Convention, depuis moins de 6 mois s’ils étaient aux armées et depuis moins de 3 mois s’ils étaient dans les départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils so...

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants Ritter et Turreau envoyés près de l'armée des Alpes décrivant les victoire sur les Autrichiens, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants Ritter et Turreau envoyés près de l'...

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du Mont-Blanc et de l’Isère, et près les armées des Alpes et d’Italie, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du ...

Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet, Robert et autres, envoyée par le représentant du peuple Delbrel en mission près de l'armée des Pyrénées-Orientales concernant leur remplacement alors qu'ils combattaient pour la patrie, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

Delbrel, Pierre

January 1994

Delbrel Pierre. Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet...

Renvoi au comité d'Instruction publique des lettres des envoyés de mission près de Côtes-de-Brest et Lorient qui témoignent de la découverte de six tableaux de maîtres italiens qui sont offerts à la République, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité d'Instruction publique des lettres des envoyés de mission près de Côtes-de-Brest et...

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Marine de deux états des fonctionnaires publics épurés, envoyés par la société révolutionnaire de Rochefort (?), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Marine de deux états des fonctionnaires publics épurés, ...

Décret statuant, après le rapport de Thuriot et les lettres des envoyés en mission, que l'armée des Pyrénées-Occidentales mérite les honneurs de la patrie, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

January 2000

Décret statuant, après le rapport de Thuriot et les lettres des envoyés en mission, que l'armée des ...

Renvoi au comité des Finance du don patriotique reçu par le représentant du peuple Monestier (de la Lozère) envoyé en mission dans le département des Landes, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité des Finance du don patriotique reçu par le représentant du peuple Monestier (de la ...

Lettre du citoyen Voulland aux représentants Auguis et Serres, envoyés en mission, par laquelle il déclare avoir demandé sa retraite, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)

January 1993

Lettre du citoyen Voulland aux représentants Auguis et Serres, envoyés en mission, par laquelle il d...

Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, ...

Renvoi au comité de Législation de la réclamation du citoyen Larralde envoyé par le représentant du peuple Pinet concernant ses biens séquestrés, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

Pinet, Jacques

January 1994

Pinet Jacques. Renvoi au comité de Législation de la réclamation du citoyen Larralde envoyé par le r...

Renvoi au comité des Secours publics d'un arrêté pris par les envoyés en mission dans le département d'Ille-et-Vilaine pour accorder des secours provisoires aux veuves des martyrs de la liberté, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité des Secours publics d'un arrêté pris par les envoyés en mission dans le département...

Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à Marseille et proposition de les entendre dans le comité, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)

Bassal, Jean

January 1993

Bassal Jean. Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à M...

Les envoyés de mission près les Côtes-de-Brest et Lorient témoignent de la découverte de six tableaux de maîtres italiens qui sont offerts à la République, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Les envoyés de mission près les Côtes-de-Brest et Lorient témoignent de la découverte de six tableau...

Lettre des envoyés près les ports et côtes de Brest et de Lorient concernant la célébration des victoires de la République et des charmes de la fraternité le 5ème jour des sans-culottides, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

Lion, Pierre Joseph
Faure-Cosnac, Gilbert Amable
Tréhouart de Beaulieu, Bernard Thomas

January 1994

Lion Pierre Joseph, Faure Gilbert-Aimable, Tréhouart de Beaulieu Bernard Thomas. Lettre des envoyés ...

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils sont rentrés dans le sein de la Convention, depuis moins de 6 mois s’ils étaient aux armées et depuis moins de 3 mois s’ils étaient dans les départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils so...

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants Ritter et Turreau envoyés près de l'armée des Alpes décrivant les victoire sur les Autrichiens, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants Ritter et Turreau envoyés près de l'...

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du Mont-Blanc et de l’Isère, et près les armées des Alpes et d’Italie, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du ...

Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet, Robert et autres, envoyée par le représentant du peuple Delbrel en mission près de l'armée des Pyrénées-Orientales concernant leur remplacement alors qu'ils combattaient pour la patrie, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

Delbrel, Pierre

January 1994

Delbrel Pierre. Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet...

Renvoi au comité d'Instruction publique des lettres des envoyés de mission près de Côtes-de-Brest et Lorient qui témoignent de la découverte de six tableaux de maîtres italiens qui sont offerts à la République, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité d'Instruction publique des lettres des envoyés de mission près de Côtes-de-Brest et...

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Marine de deux états des fonctionnaires publics épurés, envoyés par la société révolutionnaire de Rochefort (?), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Marine de deux états des fonctionnaires publics épurés, ...

Décret statuant, après le rapport de Thuriot et les lettres des envoyés en mission, que l'armée des Pyrénées-Occidentales mérite les honneurs de la patrie, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

January 2000

Décret statuant, après le rapport de Thuriot et les lettres des envoyés en mission, que l'armée des ...

Renvoi au comité des Finance du don patriotique reçu par le représentant du peuple Monestier (de la Lozère) envoyé en mission dans le département des Landes, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité des Finance du don patriotique reçu par le représentant du peuple Monestier (de la ...

Lettre du citoyen Voulland aux représentants Auguis et Serres, envoyés en mission, par laquelle il déclare avoir demandé sa retraite, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)

January 1993

Lettre du citoyen Voulland aux représentants Auguis et Serres, envoyés en mission, par laquelle il d...

Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, ...

Renvoi au comité de Législation de la réclamation du citoyen Larralde envoyé par le représentant du peuple Pinet concernant ses biens séquestrés, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

Pinet, Jacques

January 1994

Pinet Jacques. Renvoi au comité de Législation de la réclamation du citoyen Larralde envoyé par le r...

Renvoi au comité des Secours publics d'un arrêté pris par les envoyés en mission dans le département d'Ille-et-Vilaine pour accorder des secours provisoires aux veuves des martyrs de la liberté, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité des Secours publics d'un arrêté pris par les envoyés en mission dans le département...

Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à Marseille et proposition de les entendre dans le comité, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)

Bassal, Jean

January 1993

Bassal Jean. Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à M...

Les envoyés de mission près les Côtes-de-Brest et Lorient témoignent de la découverte de six tableaux de maîtres italiens qui sont offerts à la République, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Les envoyés de mission près les Côtes-de-Brest et Lorient témoignent de la découverte de six tableau...

Lettre des envoyés près les ports et côtes de Brest et de Lorient concernant la célébration des victoires de la République et des charmes de la fraternité le 5ème jour des sans-culottides, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

Lion, Pierre Joseph
Faure-Cosnac, Gilbert Amable
Tréhouart de Beaulieu, Bernard Thomas

January 1994

Lion Pierre Joseph, Faure Gilbert-Aimable, Tréhouart de Beaulieu Bernard Thomas. Lettre des envoyés ...

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils sont rentrés dans le sein de la Convention, depuis moins de 6 mois s’ils étaient aux armées et depuis moins de 3 mois s’ils étaient dans les départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils so...

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants Ritter et Turreau envoyés près de l'armée des Alpes décrivant les victoire sur les Autrichiens, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants Ritter et Turreau envoyés près de l'...

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du Mont-Blanc et de l’Isère, et près les armées des Alpes et d’Italie, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du ...

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